INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Éditeur du site
Topo Travaux — Maxime Oberlé, entrepreneur individuel
192 avenue du Docteur Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet, France
SIRET : 894 484 070 00020
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : 07 83 05 12 42
E-mail : contact@topotravaux.fr
Responsable de la publication
Maxime Oberlé.
Hébergement
Le site est publié au moyen du service OpenAI Sites et repose sur une infrastructure technique Cloudflare. Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, California 94107, États-Unis.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, représentations graphiques, plans, maquettes et éléments visuels présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf disposition légale contraire.
Responsabilité
Les informations présentées décrivent les prestations possibles de Topo Travaux. La méthode, la précision, les délais et les livrables applicables sont définis pour chaque mission dans l’offre correspondante. Les exemples techniques ne constituent pas un engagement contractuel.
Limites professionnelles
Topo Travaux exerce une activité de géomètre-topographe. Les opérations de bornage et de délimitation foncière à valeur juridique relèvent de la profession réglementée de géomètre-expert.